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Titrer:Droit civil : Les successions, les libéralités
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TÉLÉCHARGER PDF/EPUB Livres | Pages: 831 | Release: 2005-06-14 | Author: Christian Jubault

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Detail Droit civil : Les successions, les libéralités

Le droit des successions et le droit des libéralités étudient, non pas au plan collectif, mais dans des rapports individuels, le phénomène de la transmission gratuite des biens, mais aussi des obligations d'une personne, au profit de proches que la loi désigne (successions) ou que la volonté choisit expressément (libéralités). Un livre premier examine les conditions de la succession, conditions qui s'analysent du côté du défunt (preuve du décès, date et lieu de cet événement) et du côté des successibles. Un livre second analyse la dévolution de l'option successorale. Les conditions de la succession étant remplies, il convient en effet de déterminer qui succède dans les droits et les obligations du défunt. Un livre troisième étudie alors l'exercice de l'option successorale. Cette option (droit d'accepter ou de renoncer à la succession) étant transmise, il convient de l'exercer. L'acceptation transmet le patrimoine activement et passivement, passif qui appelle une attention particulière. Un livre quatrième envisage enfin l'indivision et le partage. Si le défunt ne laisse qu'un seul successible, l'exercice de l'option successorale termine la transmission successorale. S'il y a plusieurs héritiers, leur acceptation ouvre une période d'indivision successorale, laquelle reçoit des règles de gestion sophistiquées. Le partage permet de mettre fin à l'indivision et d'achever le règlement successoral. Combinant approche théorique et pratique, ce livre intéressera un large public, pour tous ceux qui entendent comprendre les règlements patrimoniaux. Les étudiants de Master, les spécialistes et professionnels du droit patrimonial auront à leur disposition un exposé didactique et souvent fort approfondi de la matière. Un index particulièrement étudié permet de rechercher des renseignements précis. Des exercices proposent quelques applications simples, en fin d'ouvrage.

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